Les dernières actualités SOEC

Marques et étiquettes TMD. Les classes de marchandises dangereuses

SOEC vous propose une affiche pour sensibliser votre personnel. On y retrouve les principales marques et étiquettes requises par les réglementations TMD et des synthèses [...]

DASRI Déchets infectieux

L'arrêté du 7 septembre 1999 relatif à l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux a été modifié par l'arrêté du 20 mai 2014.
Un nouveau Cerfa devra être utilisé et complété conformément aux [...]

Expédition de marchandises dangereuses par voie aérienne IATA

Correctif du IATA 55ème édition applicable du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 concernant les divergences gouvernementales et d'exploitants ainsi que les consignes d'intervention d'urgence (NOTOC) [...]

Toulouse – Matinale d’information ICPE & réglementation TMD

Nous vous invitons à la matinale d'information reprenant les thèmes suivants :

Installations classées : la nomenclature n'en finit pas de faire sa révolution !

Transport de Marchandises Dangereuses : entreprises, sommes-nous toutes concernées ? [...]

Modification de l’arrêt TMD

L’arrêté un 29 mai 2009 a été modifié par l’arrêté du 20 décembre 2013 (JOE du 31 décembre 2013). La principale évolution concerne la mission du conseiller sécurité. Il n’est plus fait référence au «guide pour l’élaboration du rapport annuel du conseiller sécurité pour les transport de marchandises dangereuses». Une annexe est maintenant présente [...]

UN3509 : simplification pour les expéditions d’emballages vides ADR

SOEC met à votre disposition une fiche détaillée relative aux mesures de simplification liées aux expéditions d'emballages vides (UN 3509). Dans le détail, vous y retrouverez les points concernant l'évolution applicable pour les emballages, LP et GRV non nettoyés, les conditions d'emballages, la déclaration des marchandises dangereuses, les restrictions [...]

Les règles d’application de la réglementation ADR

Est-ce que mon entreprise ou ma collectivité est concernée par l'application des réglementations TMD et notamment de la réglementation pour le transport par route de marchandises dangereuses ADR ?
Pour vous aider à répondre à cette question, SOEC vous propose un article reprenant des éléments permettant de vérifier si la réglementation ADR est applicable dans votre société. [...]