IATA 2018 – principales modifications

IATA 2016 lithium IATA 2018, addendum IATA 2018

PRINCIPAUX CHANGEMENTS ET MODIFICATIONS APPORTÉS À LA 59e ÉDITION du IATA 2018

Restrictions

Appareils électroniques portables (incluant les appareils médicaux) contenant des batteries transportées par des passagers ou les membres d’équipage (2.3.5.9) :

Des limitations ont été adoptées sur le nombre d’appareils électroniques portables et le nombre des batteries de rechange qui peuvent être transportées par des passagers ou un équipage.
Le tableau 2.3.A a également été révisé afin de refléter ces limites.

Modification des divergences des états et des exploitants (2.8).
Classification

Le chapitre concernant la classification des matières de la classe 9 a été restructuré (3.9.2). Un regroupement a été fait en fonction du danger :

  • masses magnétisées,
  • matières transportées à des températures élevées,
  • matières dangereuses du point de vue de l’environnement,
  • Organismes génétiquement modifiés,
  • batteries au lithium,
  • matières qui, inhalées sous forme de particules fines, peuvent être dangereuses pour la santé,
  • condensateurs,
  • matières qui dégagent des vapeurs inflammables,
  • engins de sauvetage,
  • matières qui, en cas d’incendie peuvent produire des dioxines,
  • autres matières et objets.
Dispositions spéciales

L’expéditeur devra fournir un document indiquant qu’une procédure a été suivie pour l’exemption des moteurs et des machines à combustion interne ou à pile à combustible exemptées par la disposition spéciale A70.

Les dispositions applicables dans l’instruction d’emballage PI 950 (a) devront également être respectées pour les véhicules propulsés par un moteur alimenté par du liquide inflammable et du gaz inflammable (disposition spéciale A203).

Emballage

Modification des restrictions d’emballage en commun et de suremballage pour des piles et batteries au lithium (UN3090, UN3480). Elles ne seront pas autorisées avec des matières des classes 1 (sauf 1.4S), 2.1, 3, 4.1 ou 5.1. (5.0.1.5.1, 5.0.2.11). Les règles d’emballages seront variables en fonction des sections IA, IB ou II (cf. instructions d’emballage 965 et 968).
Le tableau du 9.3.2 est également revu dans ce sens.

Les véhicules propulsés par un moteur utilisant à la fois des gaz inflammables et des combustibles liquides inflammables devront respecter l’instruction P950.
L’instruction Y960 pour les trousses de premiers secours précisera à nouveau que les matières du groupe d’emballage I ne sont pas permises.

Marquage et étiquetage

Recommandation concernant la taille du texte pour les piles et batteries au lithium (7.1.5.5).

Manutention

Les colis et les suremballages contenant des batteries au lithium ne devrons pas être chargés à côté de colis ou de suremballages identifiés avec des étiquettes des classes 1 (sauf 1.4s), 2.1, 3, 4.1 ou 5.1. cette mesure sera obligatoire au 1er janvier 2019 (IATA édition 60).

Appendice B — Nouveaux codes IMP
Appendice D — mise à jour des coordonnées des autorités compétentes.
Appendice E — mise à jour des fournisseurs d’emballages à spécifications ONU et des laboratoires d’essai.
Appendice F — mise à jour des agents de ventes, des écoles de formation agréées par le IATA 2018 et des centres de formation agréés par le IATA 2018.
Appendice H — énumération des modifications qui prendront effet à compter du 1er janvier 2019 dans la version 60 du IATA 2019 (Non applicable dans la version 59 du IATA 2018).

Rappel : ceci n’est pas une liste exhaustive. Vous devez vous référer au texte intégral du IATA 2018.

IATA : International Air Transport Association

Lien vers les réglementations TMD en vigueur.