Réglementation ADR, IMDG, IATA, RID (TMD)

SOEC vous accompagne dans votre parcours vers la conformité réglementaire en matière d’expédition et de Transport de Matières Dangereuses (TMD). Cette page vous orientera vers des sites internet partenaires dans lesquels vous accèderez à des informations nécessaires pour une bonne compréhension de votre métier comme la réglementation ADR.
SOEC met également des documents à votre disposition, téléchargeables au format PDF afin de vous donner accès aux principaux textes en vigueur actualisés.

Réglementation ADR

Accord européen pour le transport international de marchandises Dangereuses par Route. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.

ADR 2019

ADR 2019 Volume 1
ADR 2019 Volume 2
les modifications de l’ADR pour 2019

Arrêté TMD 2019 consolidé en juin 2019

les modifications de l’arrêté TMD 2019 (décembre 2018)

les modifications de l’arrêté TMD 2019 (juin 2019)

Consignes écrites selon l’ADR disponibles dans plusieurs langues : Consignes ADR en vigueur


Réglementation RID 2019

Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
RID 2019

Correction 1 du RID 2019


IATA 2019 édition 60

International Air Transport Association délivre les règles pour le transport aérien de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous les éventuels correctifs de la dernière version.
Lien vers le site du IATA
Changements dans l’édition 60 (2019)

Code IMDG

International Maritime Dangerous Goods donne les règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous le texte complémentaire au code IMDG applicable pour le France.

Lien vers le site de l’IMO (International Maritime Organisation)


CODE IMDG 2019

Modifications du code IMDG 2018

Division 411

Division 411 consolidée en janvier 2019
Modifications de la division 411 de décembre 2018

Liens complémentaires

Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (exemption partielle du 1.1.3.6 de l’ADR)
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (Qui est concerné par l’ADR)
Lien vers le Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports des Marchandises Dangereuses (CIFMD)
Lien vers la page Wikipédia sur l’accord Européen
Lien vers la page de l’UNECE dédiée au transport des marchandises dangereuses

Téléchargements utiles

Infographie TMD
Marques et étiquettes TMD
Article sur l’expédition des déchets et matières dangereuses d’IDESO
Fiche sur la simplification pour les expéditions d’emballages vides UN3509