Réglementation TMD – ADR, IMDG, IATA, RID

SOEC vous accompagne dans votre parcours vers la conformité réglementaire en matière d’expédition et de Transport de Matières Dangereuses (TMD). Cette page vous orientera vers des sites internet partenaires dans lesquels vous accèderez à des informations nécessaires pour une bonne compréhension de votre métier comme la réglementation ADR.
SOEC met également des documents à votre disposition, téléchargeables au format PDF afin de vous donner accès aux principaux textes en vigueur actualisés concernant les réglementations TMD.

Réglementation ADR 2021

Accord pour le transport international de marchandises Dangereuses par Route. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.

ADR 2021 Volume 1
ADR 2021 Volume 2 

Correctif ADR 2021 Francais 1 

Arrêté TMD du 29 mai 2009 modifié consolidé 

Modifications de l’arrêté TMD 2021 (décembre 2020)
Modifications dans l’application de l’arrêté TMD jusqu’au 15 mars 2021 (décembre 2020)

Consignes écrites selon l’ADR disponibles dans plusieurs langues : Consignes ADR en vigueur


Réglementation RID 2021

Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
RID 2021

RID 2019

Correction 1 du RID 2019


IATA 2021 édition 62

International Air Transport Association délivre les règles pour le transport aérien de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous les éventuels correctifs de la dernière version.
Lien vers le site du IATA
Les changements du IATA DGR 2021

Addendum 1 IATA 2021

Code IMDG 2020

International Maritime Dangerous Goods donne les règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous le texte complémentaire au code IMDG applicable pour le France.

Lien vers le site de l’IMO (International Maritime Organisation)

Division 411

Division 411 consolidée en janvier 2020

Modification de la division 411 en décembre 2020

Modifications de la division 411 de novembre  2019

Modifications de la division 411 de décembre 2018

CODE IMDG 2018

Modifications du code IMDG 2018


Liens complémentaires

Numéro d’appel d’urgence 24/24 pour les réglementations TMD
Plan de sûreté
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (exemption partielle du 1.1.3.6 de l’ADR)
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (Qui est concerné par l’ADR)
Lien vers le Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports des Marchandises Dangereuses (CIFMD)
Lien vers la page Wikipédia sur l’accord Européen
Lien vers la page de l’UNECE dédiée au transport des marchandises dangereuses

Téléchargements utiles

Infographie TMD
Marques et étiquettes TMD
Article sur l’expédition des déchets et matières dangereuses d’IDESO