Réglementation ADR, IMDG, IATA, RID (TMD)
SOEC vous accompagne dans votre parcours vers la conformité réglementaire en matière d’expédition et de Transport de Matières Dangereuses (TMD). Cette page vous orientera vers des sites internet partenaires dans lesquels vous accèderez à des informations nécessaires pour une bonne compréhension de votre métier comme la réglementation ADR.
SOEC met également des documents à votre disposition, téléchargeables au format PDF afin de vous donner accès aux principaux textes en vigueur actualisés.
Réglementation ADR
Accord européen pour le transport international de marchandises Dangereuses par Route. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
ADR 2019
ADR 2019 Volume 1
ADR 2019 Volume 2
les modifications de l’ADR pour 2019
Arrêté TMD 2019 consolidé en janvier 2019
les modifications de l’arrêté TMD 2019
ADR 2017
ADR 2017
ADR 2017_ rectificatif
les modifications de l’ADR pour 2017 (entre 2017 et 2019)
arrêté TMD 2017 consolidé en juillet 2018
les modifications de l’arrêté TMD 2017 (décembre 2017)
les modifications de l’arrêté TMD 2017 (nov. 2016, jan.r 2017, oct. 2017, avr. 2018, juil. 2018)
Consignes écrites selon l’ADR disponibles dans plusieurs langues : Consignes ADR en vigueur
Réglementation RID 2019
Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
RID 2019
Réglementation RID 2017
IATA 2018 édition 59
International Air Transport Association délivre les règles pour le transport aérien de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous les éventuels correctifs de la dernière version.
Lien vers le site du IATA
Changements dans l’édition 59 (2018)
IATA Correctif 1 de l’édition 59
Code IMDG
International Maritime Dangerous Goods donne les règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous le texte complémentaire au code IMDG applicable pour le France.
Lien vers le site de l’IMO (International Maritime Organisation)
CODE IMDG 2019
Modifications du code IMDG 2018
Division 411
Division 411 consolidée en janvier 2019
Modifications de la division 411 de décembre 2018
Liens complémentaires
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (exemption partielle du 1.1.3.6 de l’ADR)
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (Qui est concerné par l’ADR)
Lien vers le Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports des Marchandises Dangereuses (CIFMD)
Lien vers la page Wikipédia sur l’accord Européen
Lien vers la page de l’UNECE dédiée au transport des marchandises dangereuses
Téléchargements utiles
Infographie TMD
Marques et étiquettes TMD
Article sur l’expédition des déchets et matières dangereuses d’IDESO
Fiche sur la simplification pour les expéditions d’emballages vides UN3509