Réglementation TMD – ADR, IMDG, IATA, RID
SOEC vous accompagne dans votre parcours vers la conformité réglementaire en matière d’expédition et de Transport de Matières Dangereuses (TMD). Cette page vous orientera vers des sites internet partenaires dans lesquels vous accèderez à des informations nécessaires pour une bonne compréhension de votre métier comme la réglementation ADR.
SOEC met également des documents à votre disposition, téléchargeables au format PDF afin de vous donner accès aux principaux textes en vigueur actualisés concernant les réglementations TMD.
Réglementation ADR 2023
Accord pour le transport international de marchandises Dangereuses par Route. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
ADR 2023 Volume 1
ADR 2023 Volume 2
Arrêté TMD du 29 mai 2009 modifié consolidé (en janvier 2023)
Modifications de l’arrêté TMD pour 2023 (décembre 2022)
Réglementation ADR 2021
ADR 2021 Volume 1
ADR 2021 Volume 2
Arrêté TMD du 29 mai 2009 modifié consolidé (en janvier 2022)
Modifications de l’arrêté TMD 2021 (mai 2021 et décembre 2020)
Modifications temporaire dans l’application de l’arrêté TMD jusqu’au 30 septembres 2021 (arrêté du 12 mai 2021)
Consignes écrites selon l’ADR disponibles dans plusieurs langues : Consignes ADR en vigueur
Réglementation RID 2023
Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
RID 2023 (ferroviaire)
IATA 2023 édition 64
International Air Transport Association délivre les règles pour le transport aérien de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous les éventuels correctifs de la dernière version.
Lien vers le site du IATA
Les changements du IATA DGR 2023
Correctif IATA 2023 Francais 1
Correctif IATA 2023 Francais 2
Code IMDG 2022
International Maritime Dangerous Goods donne les règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous le texte complémentaire au code IMDG applicable pour le France.
Lien vers le site de l’IMO (International Maritime Organisation)
Division 411
Division 411 consolidée en janvier 2020
Modification de la division 411 en décembre 2020
Modifications de la division 411 de novembre 2019
Modifications de la division 411 de décembre 2018
RPM
Modification du RPM le 7 février 2022
Liens complémentaires
Numéro d’appel d’urgence 24/24 pour les réglementations TMD
Plan de sûreté
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (exemption partielle du 1.1.3.6 de l’ADR)
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (Qui est concerné par l’ADR)
Lien vers le Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports des Marchandises Dangereuses (CIFMD)
Lien vers la page Wikipédia sur l’accord Européen
Lien vers la page de l’UNECE dédiée au transport des marchandises dangereuses
Téléchargements utiles
Infographie TMD
Marques et étiquettes TMD
Article sur l’expédition des déchets et matières dangereuses d’IDESO