Réglementations TMD – ADR, IMDG, IATA, RID
SOEC vous accompagne dans votre parcours vers la conformité réglementaire en matière d’expédition et de Transport de Matières Dangereuses (TMD). Cette page vous orientera vers des sites internet partenaires dans lesquels vous accèderez à des informations nécessaires pour une bonne compréhension de votre métier comme la réglementation ADR.
SOEC met également des documents à votre disposition, téléchargeables au format PDF afin de vous donner accès aux principaux textes en vigueur actualisés concernant les réglementations TMD.
Réglementation ADR 2023 (Obligatoire en 2023 et 2024)
Accord pour le transport international de marchandises Dangereuses par Route. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
ADR 2023 Volume 1
ADR 2023 Volume 2
Arrêté TMD du 29 mai 2009 consolidé en janvier 2023
Modifications de l’arrêté TMD en décembre 2023
Consignes écrites selon l’ADR disponibles dans plusieurs langues : Consignes ADR en vigueur
Projet d’ADR 2025
Projet de modification applicable en 2025
Réglementation RID 2023 (Obligatoire en 2023 et 2024)
Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses. Il est mis à jour tous les deux ans et applicable de façon obligatoire au 1er juillet de l’année d’application.
RID 2023 (ferroviaire)
Numéro d’appel d’urgence 24/24 obligatoire en aérien
IATA 2024 édition 65
International Air Transport Association délivre les règles pour le transport aérien de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous les éventuels correctifs de la dernière version.
Lien vers le site du IATA
Les changements du IATA DGR 2024
Numéro d’appel d’urgence 24/24 obligatoire en aérien
Code IMDG 2022 (obligatoirement applicable en 2024)
International Maritime Dangerous Goods donne les règles pour le transport maritime de marchandises dangereuses. Vous trouverez ci-dessous le texte complémentaire au code IMDG applicable pour le France.
Lien vers le site de l’IMO (International Maritime Organisation)
Division 411
Division 411 consolidée en janvier 2024
Modification de la division 411 en septembre 2023
Numéro d’appel d’urgence 24/24 obligatoire en maritime
RPM
Modification du RPM de février 2024
Liens complémentaires réglementations TMD
Numéro d’appel d’urgence 24/24 pour les réglementations TMD
les incompatibilités chimiques TMD
Plan de sûreté
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (exemption partielle du 1.1.3.6 de l’ADR)
Lien vers « Avis d’Expert ADR » d’actu-environnement. (Qui est concerné par l’ADR)
Lien vers le Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans les transports des Marchandises Dangereuses (CIFMD)
Lien vers la page Wikipédia sur l’accord Européen
Lien vers la page de l’UNECE dédiée au transport des marchandises dangereuses
Téléchargements utiles
Infographie règlementations TMD
Marques et étiquettes TMD
Article sur l’expédition des déchets et matières dangereuses d’IDESO